Documents publics

Section regroupant tous les documents publics publiés sur le site de la municipalité.

Tous les documents téléchargeables

Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).

Titre et informations	Fichiers	Date de publication
3e Médaille d'or pour le vignoble Les Côtes du Gavet à la Coupe des nations du Québec	Télécharger le communiqué de presse	23 Juin 2017
Appel de participation à la 3e édition du projet international d’art postal Les Écornées Ça y est! La 3e édition du projet international d’art postal Les Écornées est lancée...	Télécharger l'appel de participation	2 Décembre 2015
Assemblée générale de la section locale de la Société St-Jean-Baptiste Invitation à toute la population pour la tenue de l'assemblée générale de la section...	Télécharger l'invitation	4 Janvier 2016
Avis public demande de dérogation mineure au 36, rue du Bord-de-l'Eau	Télécharger l'avis public	22 Mars 2018
Avis public demande de dérogation mineure au 669, chemin de l'Aqueduc	Télécharger l'avis public	19 Mars 2018
Avis public demande de dérogation mineure lot #5 500 954	Télécharger l'avis public	22 Mars 2018
Avis public demande de dérogation mineure lot #5 500 954 chemin du Hameau	Télécharger l'avis public	19 Mars 2018
Avis public Règlement #2017-379 déterminant le salaire des élus municipaux	Télécharger l'avis public	11 Décembre 2017